Mentions légales
Dernière mise à jour : [date]
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales ont pour objectif d’informer les utilisateurs du site [nom du site] sur l’identité de l’éditeur et les conditions d’utilisation du site.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par : Dina Labranque
[Statut juridique : entrepreneur individuel / micro-entreprise / autre] (à venir)
Adresse professionnelle : 2 quater rue Adonis Rousseau, 91490 Moigny-sur-Ecole
SIRET : [numéro SIRET à compléter]
Email : contact@lejardindesmeresveilles.fr
Directrice de la publication : [Nom et prénom]
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par : Systeme.io
[Adresse de l’hébergeur à compléter selon les mentions fournies par Systeme.io]
Site internet : https://systeme.io
3. Présentation de l’activité
Le site propose des contenus, ressources et accompagnements en ligne autour de l’éveil du jeune enfant par la nature.
L’activité comprend notamment la création et la commercialisation de ressources numériques ainsi que du programme d’accompagnement en ligne Origine.
Les informations proposées sur le site ont une vocation pédagogique et informative. Elles ne constituent pas un avis médical, un diagnostic ou un accompagnement thérapeutique.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, illustrations, vidéos, supports pédagogiques, logos, éléments graphiques et contenus proposés, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation de tout ou partie des contenus, sans autorisation écrite préalable de l’éditrice du site, est interdite.
Les contenus du programme Origine sont destinés à un usage strictement personnel dans le cadre prévu lors de l’achat.
5. Responsabilité
L’éditrice du site s’efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour.
Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des informations diffusées sur le site.
L’utilisation des informations et ressources proposées reste sous la responsabilité de l’utilisateur.
Concernant les activités réalisées avec un enfant en extérieur, chaque parent reste responsable de l’adaptation des propositions à l’âge, aux besoins et aux capacités de son enfant ainsi que de la sécurité lors des expériences proposées.
6. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles effectués dans le cadre de ce site sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante :
[lien vers la politique de confidentialité]
L’utilisateur dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition concernant ses données personnelles, conformément à la réglementation applicable.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d’assurer son fonctionnement, améliorer l’expérience utilisateur et, lorsque cela est applicable, mesurer l’audience du site.
Les modalités relatives aux cookies sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.