Programme Origine

Dernière mise à jour : [date]

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes du programme d’accompagnement en ligne Origine proposé par : Dina Labranque
[Statut juridique] : à venir
2 quater rue Adonis Rousseau, 91490 Moigny-sur-Ecole

SIRET : [à compléter]
Email : contact@lejardindesmeresveilles.fr

Ci-après dénommée « la Prestataire ».

Toute commande du programme Origine implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 1 — Objet

Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles la Prestataire propose à la vente le programme en ligne Origine.

Le programme Origine accompagne les parents souhaitant intégrer davantage la nature dans le quotidien de leur bébé ou bambin, afin de favoriser des expériences d’éveil, de découverte et de lien. Le programme constitue un accompagnement pédagogique et ne constitue pas une garantie d’évolution spécifique du comportement, des apprentissages ou du développement de l’enfant.

Le programme propose des contenus pédagogiques destinés à accompagner les parents dans leur réflexion et leur pratique au quotidien.

Article 2 — Présentation du programme

Le programme Origine est un accompagnement en ligne destiné aux parents souhaitant intégrer davantage la nature dans le quotidien de leur bébé ou bambin, afin de favoriser des expériences d’éveil respectueuses du rythme et des besoins de chaque enfant et de créer des moments de découverte, de lien et de partage en extérieur.

Le programme propose une approche progressive permettant aux participants de mieux comprendre les bénéfices des expériences en nature pour le jeune enfant et d’acquérir des repères concrets pour accompagner son éveil à travers des propositions simples et adaptées au quotidien.

Le programme comprend notamment :

• des contenus pédagogiques accessibles en ligne ;

• des ressources numériques (supports PDF, fiches pratiques, exercices, activités ou tout autre support associé au programme) ;

• des propositions d’exploration à réaliser avec l’enfant ;

• un accès à un espace privé d’échange permettant aux participantes de partager leurs expériences et leurs questionnements.

Le programme est conçu pour être suivi en autonomie, au rythme de chaque participante. Les contenus proposés constituent des pistes d’accompagnement et d’exploration ; ils ne constituent pas des obligations ni des prescriptions concernant les pratiques parentales.

L’accès au programme est personnel et réservé à la personne ayant effectué l’achat.

Article 3 — Accès au programme

Après validation du paiement, la participante reçoit les informations nécessaires permettant d’accéder au programme Origine ainsi qu’aux ressources associées.

L’accès au programme est personnel, nominatif et réservé à la personne ayant effectué l’achat. Les identifiants de connexion ou les contenus du programme ne peuvent être transmis, partagés ou cédés à un tiers.

Le programme Origine est accessible pendant une durée indéterminée, tant que le programme et l’activité de la Prestataire restent maintenus.

La Prestataire se réserve la possibilité de faire évoluer les modalités d’accès au programme, son organisation ou les outils utilisés, sous réserve de préserver l’accès aux contenus inclus dans l’offre achetée pendant la durée de maintien du programme.

En cas d’arrêt définitif de l’activité ou de fermeture du programme, les participantes seront informées dans un délai raisonnable.

Lorsque l’accès à la plateforme en ligne ou aux espaces d’échange ne pourra plus être maintenu, les ressources numériques téléchargeables déjà mises à disposition dans le cadre du programme resteront accessibles aux participantes selon les modalités communiquées par la Prestataire. Sous réserve des possibilités techniques liées aux outils utilisés.

L’accès à l’espace privé d’échange associé au programme est réservé aux participantes inscrites. Cet espace constitue un lieu d’échange et de partage d’expériences et ne remplace pas un accompagnement individuel personnalisé.

Article 4 — Prix et modalités de paiement

Le prix du programme Origine est indiqué sur la page de présentation de l’offre au moment de la commande.

Le règlement s’effectue en une seule fois par les moyens de paiement proposés lors de l’achat.

La commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement.

Article 5 — Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales applicables, la participante dispose d’un délai de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation.

Toutefois, lorsque l’accès au programme numérique est fourni immédiatement après l’achat, la participante reconnaît demander l’exécution immédiate du service et renoncer expressément à son droit de rétractation conformément aux dispositions légales en vigueur.

Cette demande sera recueillie lors de la commande.

Article 6 — Garantie satisfaction

Afin de permettre aux participantes de s’engager sereinement dans le programme Origine, une garantie satisfaction est proposée selon les conditions définies ci-dessous.

Si la participante a suivi l’intégralité de la méthode Origine (suivi l’intégralité des étapes de la méthode Origine), consulté les contenus proposé, réalisé les exercices proposés et expérimenté les différentes invitations du programme, mais qu’elle n’a pas réussi à identifier au moins 3 façons concrètes d’accompagner l’éveil de son bébé ou bambin grâce à la nature, elle peut demander le remboursement du programme.

Pour bénéficier de cette garantie, la demande devra être adressée par email à [adresse email] dans un délai de [60/90 jours] suivant l’achat du programme.

La demande devra préciser les étapes suivies ainsi que les exercices réalisés afin de permettre la vérification des conditions d’application de la garantie.

Après validation de la demande, le remboursement sera effectué dans un délai de [X jours] selon le même moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Article 7 — Responsabilité

Le programme Origine propose un accompagnement pédagogique visant à accompagner les parents dans la découverte des possibilités offertes par la nature pour favoriser l’éveil du jeune enfant.

Les propositions d’exploration en nature doivent toujours être réalisées sous la surveillance d’un adulte responsable.

Les contenus, conseils, propositions d’exploration et ressources proposés dans le cadre du programme sont fournis à titre informatif et pédagogique. Ils ne constituent en aucun cas un avis médical, un suivi thérapeutique, une recommandation professionnelle de santé ou un diagnostic concernant le développement de l’enfant.

Chaque parent demeure pleinement responsable des décisions prises concernant son enfant et de l’adaptation des propositions du programme à son âge, son développement, ses besoins, ses capacités ainsi qu’à son environnement.

Lors des expériences proposées en extérieur, il appartient à chaque parent de veiller à la sécurité de son enfant, notamment en tenant compte des conditions météorologiques, du lieu choisi, des éventuels risques liés à l’environnement naturel et des capacités de l’enfant.

La Prestataire ne pourra être tenue responsable des conséquences résultant d’une mauvaise utilisation des contenus proposés, d’une interprétation inadaptée des informations fournies ou d’un non-respect des règles élémentaires de prudence et de sécurité.

Le programme Origine ne garantit pas un résultat spécifique lié au développement de l’enfant, chaque enfant évoluant selon son propre rythme et ses caractéristiques individuelles.

Article 8 — Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus proposés dans le cadre du programme Origine (textes, vidéos, supports, exercices, outils, méthode pédagogique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces contenus sont réservés à un usage personnel.

Il est interdit de reproduire, partager, revendre, transmettre ou exploiter tout ou partie des contenus du programme sans autorisation écrite préalable de la Prestataire.

Article 9 — Groupe privé et échanges

Dans le cadre du programme Origine, un espace privé d’échange peut être proposé aux participantes afin de favoriser le partage d’expériences, les échanges autour des explorations proposées et l’entraide entre membres.

Cet espace est réservé aux personnes inscrites au programme. L’accès est personnel et ne peut être transmis à un tiers.

Chaque participante s’engage à contribuer aux échanges dans un esprit de respect, de bienveillance et d’écoute envers les autres membres de la communauté.

Les participantes s’engagent notamment à :

• respecter la confidentialité des échanges partagés dans le groupe ;

• ne pas diffuser, reproduire ou transmettre les messages, témoignages, photographies ou informations personnelles publiés par d’autres participantes sans leur accord préalable ;

• adopter une communication respectueuse, exempte de propos injurieux, discriminatoires ou portant atteinte à autrui.

Les photographies, vidéos, témoignages ou tout autre contenu partagé par une participante dans l’espace privé restent sous sa responsabilité. Chaque participante s’engage à obtenir l’accord préalable des personnes concernées avant de partager une image ou une information permettant d’identifier un enfant ou un membre d’une famille.

La diffusion à l’extérieur du groupe de contenus appartenant à une autre participante, notamment des photographies d’enfants, des témoignages personnels ou des échanges privés, est interdite sans l’autorisation expresse de la personne concernée.

Les échanges au sein du groupe privé ne constituent pas un accompagnement individuel, un suivi médical ou un espace de consultation professionnelle. Les réponses apportées par la Prestataire dans ce cadre sont fournies dans la limite du rôle défini dans le programme.

La Prestataire se réserve la possibilité de modérer les échanges et, en cas de comportement contraire aux présentes règles ou susceptible de nuire au bon fonctionnement de la communauté, de suspendre ou retirer l’accès au groupe privé concerné.

Article 10 — Données personnelles

Les informations collectées dans le cadre de l’achat du programme sont nécessaires à la gestion de la commande, à l’accès aux contenus et au suivi de la relation avec la participante.

Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.

Article 11 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de difficulté ou de litige, les parties chercheront prioritairement une solution amiable.

À défaut d’accord, les règles de compétence prévues par le droit français seront applicables.